La Commission américaine des opérations de bourse des matières premières (CFTC) fait monter la pression sur Coinbase. Une récente assignation révèle une demande d’informations sur les utilisateurs de la plateforme, spécifiquement ceux ayant interagi avec Bybit.
Les Faits
Coinbase a informé ces utilisateurs qui avait interagi avec Bybit, de la réception d’une assignation émanant de la CFTC :
Traduction de l’email :
Nous vous écrivons pour vous informer que Coinbase a reçu une assignation à comparaître dans l’affaire citée ci-dessus afin d’obtenir des informations relatives à votre compte et à l’activité de vos transactions.
Aucune action n’est requise de votre part, mais Coinbase peut répondre à l’assignation, à moins qu’elle ne soit servie avant le 30 novembre 2023, par une motion d’annulation ou une autre objection à l’assignation qui a été déposée auprès du tribunal – y compris en envoyant des informations concernant votre compte Coinbase à la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).
Cordialement,
Coinbase.
Une « assignation » signifie que Coinbase est obligé de fournir à la partie qui a émis l’assignation les données qu’elle demande, dans le cadre d’une procédure judiciaire. À l’heure de la rédaction de cet article, nous ne savons pas si l’assignation concerne Bybit, mais les utilisateurs X ont remarqué que tous les utilisateurs qui avaient échangés sur Bybit à un moment, ont reçu l’email.
Le courriel stipule aussi que Coinbase n’attend aucune action de leur part. Cependant, il souligne que, à moins d’une intervention avant le 30 novembre 2023, Coinbase pourrait répondre à l’assignation en fournissant des informations à la CFTC.
Cette démarche pourrait être une tactique astucieuse de la CFTC pour déterminer la présence d’utilisateurs américains sur Bybit, en vérifiant simplement l’historique de transaction des comptes concernés. Une fois établie, cela pourrait ouvrir la voie à des actions réglementaires contre Bybit, de la part de la commission.
Préparation à l’Action en Justice
Il est plausible que la CFTC se prépare à une éventuelle action en justice contre l’exchange Bybit. Cette situation soulève des questions cruciales sur la régulation des cryptomonnaies et la portée des autorités de régulation dans ce secteur en pleine évolution.
La CFTC reprocherait à Bybit d’avoir offert des produits dérivés sur les crypto-actifs à des clients américains sans être enregistrée auprès de l’agence. La CFTC a déjà poursuivi plusieurs plateformes de crypto-actifs pour des infractions similaires, comme BitMEX, Bitfinex, Tether et FTX.
Fondée en 2018 par l’entrepreneur chinois Ben Zhou et basée à Dubaï, Bybit a récemment attiré l’attention des régulateurs. Bien que la plateforme ait introduit les vérifications obligatoires de l’identité des clients (KYC) en mai de cette année, elle a déjà fait face à plusieurs défis.
Suite à la chute de la Silvergate Bank, Bybit a interrompu les transferts en dollars américains. La situation s’est encore compliquée avec l’examen réglementaire sévère au Royaume-Uni et au Japon. Les autorités financières des deux pays ont émis des avertissements et exigent une conformité stricte de Bybit.
La récente nouvelle d’une assignation de la CFTC visant certains utilisateurs de Coinbase ayant des historiques de transactions similaires avec Bybit suggère que les problèmes réglementaires de Bybit pourraient persister aux États-Unis. Une situation à suivre de près, alors que la plateforme semble être en proie à des turbulences réglementaires à l’échelle mondiale.
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